Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site juliekirtz-photographe est la propriété de :
Julie Kirtz - Photographe, siret 810 884 296 dont le siège sociale de l'entreprise se situe à Lanester.
Droit d'auteur - Copyright © - droit des marques
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de Julie Kirtz et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Thomas Jorion.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
Avertissement
En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation et mentions légales.
L'internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.